lundi 11 mars 2013

« Les paysans étaient accablés d’impôts Au Moyen-Age... » : une idée reçue ?

Les paysans médiévaux dévaient supporter corvées, banalités, cens, taille, champart, gabelle et dîme. Certes, énoncé comme cela, ces taxes et impôts paraissent bien nombreux. Cependant, le paysan du XXIème siècle supporte quant à lui l’impôt sur le revenu, la taxe foncière, la taxe d’habitation, la TIPP sur l’essence, les timbres fiscaux pour les formalités administratives, les droits de succession, les frais de notaires sur les biens immobiliers, les prélèvements sociaux, les prélèvements libératoires sur les produits financiers et surtout notre bonne TVA qui grève absolument tous les biens et services. Est-il mieux loti que son lointain ancêtre ?
Par contre, selon Jacques Heers, on oublie souvent à quel point la ponction fiscale fut lourde sous l’Ancien Régime. Voilà pourquoi sous la Révolution Française, les droits qui n’avaient plus de ‘’féodaux’’ que le nom avaient si mauvaise réputation et furent abolis avec soulagement.
Philippe Contamine, Jean Kerhervé et Albert Rigaudière dir., L’impôt au Moyen Âge. L’impôt public et le prélèvement seigneurial en France, fin XIIe -début XVIe siècle.  Actes du colloque tenu à Bercy les 14, 15 et 16 juin 2000, Paris, Cheff, 2002, 3 vol.
Jean Favier indique en introduction que « l’histoire de l’impôt n’apparaît plus seulement comme un chapitre de l’histoire des institutions ou de l’histoire économique, ce qu’elle est aussi, mais comme une discipline à part entière, à la fois faite de descriptions des institutions, de prise en compte des comportements et d’analyse comptable des réalités chiffrées ». Ce colloque présente une histoire générale de l’impôt au Moyen Âge, des fondements du droit d’imposer aux contentieux et à la fraude fiscale en passant par la description des différents espaces fiscaux et par la mise en place des stratégies fiscales.



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